Mentions légales

Le site www.malakoffhumanis.com est hébergé par l’Association de Moyens Assurance de Personnes
21, rue Laffitte — 75009 PARIS
Tél : 01 56 03 34 56

Malakoff Médéric et Humanis se sont rapprochés pour constituer le groupe leader de la protection sociale, numéro 1 de l'assurance collective et acteur majeur de la retraite complémentaire, et apporter à leurs clients une qualité de services toujours meilleure.

Ainsi, Malakoff Humanis a créé le site malakoffhumanis.com afin d’apporter les informations clés sur le nouveau groupe :

• Qui sommes-nous et quelle est notre histoire ?
• Quelles sont nos expertises ?
• Quels sont nos engagements ?
• Quelles sont nos opportunités de carrières ?

L’accès au site est gratuit (hors coût de connexion à Internet) et ouvert 24h/24 et 7 jours/7, sauf en cas de force majeure, de pannes informatiques, de maintenance ou de problèmes liés aux réseaux de télécommunications.

Tout internaute peut accéder librement au présent site.

Les éléments du site, sa présentation, ses contenus tels que notamment les textes, images, marques, logos et droits d’auteur sont la propriété exclusive de Malakoff Humanis ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation par ce dernier.

Les marques et logos figurant sur ce site sont la propriété de Malakoff Humanis ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation par ce dernier. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse écrite et préalable de Malakoff Humanis ou du tiers détenteur des droits sur la marque ou le logo est prohibée et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation expresse et préalable de Malakoff Humanis ou du tiers détenteur des droits d'exploitation est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code la propriété intellectuelle.

L’utilisateur est autorisé à recopier les données fournies sur le site seulement en vue d'une utilisation personnelle non commerciale, sous réserve de conserver toutes les mentions relatives aux droits de reproduction et de propriété intellectuelle qui y figurent.

Il est en revanche interdit de reproduire, distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, réadresser ou utiliser pour un usage public ou commercial les informations du site, comprenant les textes, les images fixes et animées, les animations ou les bandes-son, sans l'accord écrit, expresse et préalable de Malakoff Humanis.

Liens pointant vers le présent site

Malakoff Humanis n'est pas responsable des liens susceptibles de pointer sur son site.

La mise en place d'un hyperlien vers le présent site nécessite l'autorisation préalable expresse et écrite de Malakoff Humanis.

De plus, les liens hypertextes profonds permettant de donner accès à une page du présent site sans passer par sa page d'accueil et la transclusion donnant accès à une partie du présent site en le faisant apparaître dans un cadre du site liant (« framing ») ou en donnant un accès direct à une ou plusieurs œuvre(s) (photos, son, texte, vidéo, etc.) sont interdits sauf autorisation préalable expresse et écrite de Malakoff Humanis.

Liens pointant du présent site vers d'autres sites

En activant un lien hypertexte ou une bannière publicitaire mis à disposition sur le présent site, les utilisateurs sont redirigés vers d'autres sites. Dès lors, ils reconnaissent que Malakoff Humanis ne peut être tenu pour responsable du contenu, du fonctionnement, de la mise à jour et de la politique de gestion des données personnelles de ces sites.

Malakoff Humanis décline toute responsabilité concernant les informations présentées sur ces autres sites.

Malakoff Humanis ne peut garantir la disponibilité ou les performances du site et ne saurait être tenu responsable du non-fonctionnement, d’une impossibilité d’accès ou de dysfonctionnements du site imputable à un équipement non adapté, à des perturbations des services du fournisseur d’accès des utilisateurs, à ceux du réseau internet.

Bien que Malakoff Humanis s'efforce de mettre à jour les informations publiées sur le site, il ne saurait être tenu pour responsable de toute erreur ou omission.

Malakoff Humanis ne saurait être tenu pour responsable pour d’autres faits que ceux relatifs à l’édition du site et ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage susceptible d’intervenir sur le système informatique de l’utilisateur et/ou de la perte de données résultant de l’utilisation du site par l’utilisateur.

Le présent site est soumis au droit français.

Tout litige qui surviendrait concernant l’interprétation ou l’exécution du présent site devra faire l’objet d’une tentative de règlement à l’amiable.

Dans l’hypothèse où cette tentative s’avérerait infructueuse, le litige sera porté par la partie la plus diligente devant le tribunal compétent.

Les utilisateurs sont invités à consulter la politique de protection des données à caractère personnel, accessible via ce lien :