La télétransmission et le système Noémie, c'est quoi et comment ça fonctionne ?

Quand vous sollicitez le remboursement de vos frais médicaux par votre complémentaire santé, elle a besoin d’informations de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM° pour calculer votre prise en charge. Un système permet de lui communiquer ces informations automatiquement : c’est la télétransmission. 

Le système de télétransmission NOEMIE ( Norme Ouverte d'Échanges Maladie avec les Intervenants Extérieurs) permet alors un échange d’informations direct entre Malakoff Humanis et la Sécurité sociale, sans aucune intervention de votre part.

Vous n’avez pas à envoyer des formulaires ou des justificatifs à votre complémentaire santé. Grâce à la télétransmission NOEMIE, les remboursements de la Sécurité sociale et de la complémentaire santé sont facilité et les délais plus courts.

Pour profiter de la télétransmission NOEMIE, il suffit de transmettre à votre complémentaire santé un RIB ainsi qu’une copie de votre attestation de droits à l’Assurance Maladie.

Ensuite, lors de vos rendez-vous médicaux, la présentation de votre carte Vitale permet à l’Assurance Maladie de traiter automatiquement votre feuille de soins et de vous rembourser la part prévue. Grâce à la télétransmission NOEMIE, les informations sont transmises dans le même temps à votre complémentaire santé, qui peut alors calculer et verser son remboursement selon les garanties de votre contrat.

Résultat : vous n’avez aucune démarche supplémentaire à effectuer dans la plupart des cas. Votre décompte CPAM indique que la télétransmission est en place.

• Si votre médecin ne prend pas la carte vitale, vous devrez envoyer une feuille de soins à la Sécurité sociale qui transfère à son tour les informations concernant vos frais de santé à votre complémentaire santé.
• Pour le remboursement de soins coûteux (soins dentaires, optique...), votre complémentaire santé peut vous demander de fournir un justificatif supplémentaire comme une facture.
• Certains actes exceptionnels, tels que les frais liés aux actes paramédicaux par exemple, ne sont pas transmis automatiquement à votre complémentaire santé.  C’est donc à vous d’envoyer les pièces justificatives à votre organisme assureur en demandant votre  prise en charge. 

La télétransmission fonctionne uniquement si votre complémentaire santé dispose des informations à jour nécessaires à sa mise en place.

Elle peut, par exemple, être interrompue si vous n’avez pas transmis votre RIB, si vous changez de caisse d’Assurance Maladie sans en informer votre organisme, si votre numéro de Sécurité sociale évolue ou encore si vous souscrivez une nouvelle complémentaire santé. Dans ces situations, une mise à jour de votre dossier est nécessaire pour réactiver la télétransmission NOEMIE.

Cas particulier : si votre enfant est rattaché à deux numéros de Sécurité sociale, la télétransmission s’effectue à partir de la carte Vitale présentée lors de la consultation chez le médecin.