Comment fonctionne la rente de conjoint survivant ?

Comment fonctionne la rente de conjoint survivant ?
Publié le 08.10.2019

"Si je disparais demain, comment mettre ma famille à l’abri des problèmes financiers ?” Il existe une réponse à cette question : la rente du conjoint survivant. Elle fait partie des garanties décès présentes dans les contrats de prévoyance.

La rente du conjoint survivant fait partie des garanties auxquelles il est possible de souscrire dans le cadre d’un contrat de prévoyance. Elle peut être mise en place par l’employeur ou la branche professionnelle. On peut aussi y souscrire individuellement. Son but : mettre son conjoint à l’abri financièrement, en cas de décès.

En quoi consiste la rente de conjoint survivant ?

La rente de conjoint survivant correspond au paiement d’une somme qui a été fixée dans le cadre d’une assurance décès. Son principe est très simple : en cas de décès de l’assuré, son conjoint (qu’il soit marié, pacsé ou non) reçoit la somme prévue dans le contrat. Cette rente lui évitera de devoir faire face seul aux dépenses du foyer, privé d’un salaire du jour au lendemain.

Différentes modalités en matière de versement de la rente au conjoint survivant

Généralement, l’assuré est libre de choisir si son conjoint percevra la rente de façon temporaire, ou définitive (on parle alors de rente viagère) :

  • La rente temporaire : elle est versée dès le lendemain de la date du décès de l’assuré. Elle s’arrête quand le conjoint atteint un âge qui a été fixé par le contrat. Par exemple si le contrat mentionne une rente temporaire qui couvre le conjoint de la date du décès jusqu’à ses 60 ans, il  cessera de percevoir la rente dès le jour de ses 60 ans.
  • La rente viagère : son versement débute aussi dès le lendemain du décès du souscripteur. Pour ce type de rente, le versement est effectué jusqu’à la mort de son bénéficiaire, et ce quel que soit son âge.

Pour percevoir la rente, le conjoint doit s’adresser à l’organisme assureur, et lui fournir des pièces justificatives, telles que l’acte de décès ou un certificat médical.

Par ailleurs, si le conjoint se remarie, le versement de la rente est annulé, sauf dispositions contraires prévues par le contrat.

Qu'y a-t-il de plus tranquillisant que de savoir que tout est prévu pour soi et pour sa famille ? Nos offres prévoyance vous mettent à l'abri de toute éventualité.

Comment est calculée la rente du conjoint survivant ?

Chaque contrat est spécifique, mais la rente du conjoint survivant se calcule généralement à partir des éléments suivants :

  • le dernier salaire perçu par l’assuré avant son décès;
  • les points acquis par l’assuré auprès des institutions de retraite pendant sa période d’activité;
  • la moyenne des salaires perçus la dernière année précédant le décès.

Il arrive également que certains contrats de prévoyance individuelle fixent une somme précise pour définir la rente.

Et si le conjoint survivant décède à son tour ?

En cas de décès du bénéficiaire, la rente de conjoint survivant peut se transformer en une rente d’orphelin, qui sera versée aux enfants du souscripteur, sous certaines conditions :

  • être un enfant légitime de l’assuré décédé, qui l’a reconnu à sa naissance ou légalement adopté;
  • avoir moins de 18 ans;
  • si l’enfant concerné a entre 18 et 26 ans, il doit être étudiant, en recherche d'emploi ou employé dans un atelier protégé pour travailleurs handicapés.  

Selon les contrats, la rente d'orphelin versée aux enfants à charge peut correspondre à 30 %, 40 % ou 50 % du montant de la rente du conjoint survivant.

En résumé, la rente du conjoint survivant est une garantie à laquelle il est intéressant de souscrire quand on souhaite protéger son foyer des conséquences financières d’un décès. N’hésitez pas à vous renseigner auprès d’un de nos conseillers pour votre propre situation, ils pourront vous guider vers des solutions adaptées.

Découvrez nos garanties Capital Décès pour protéger vos proches en cas de disparition.

Sur le même thème